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de la Performance
et des Risques
Jelison consulting propose des solutions
sécurité et prévention
pour les entreprises
de tous les secteurs d'activité
La sécurité
et la prévention des risques professionnels
sont des enjeux essentiels pour les entreprises
Votre Partenaire Sécurité et Prévention
La sécurité et la prévention des risques professionnels
La conformité organisationnelle et technique
Selon les activités, les locaux, les installations, les équipements, les procédés et les produits, les déchets et les rejets, des réglementations imposent des exigences organisationnelles et techniques.
La conformité technique
Les locaux, des structures, des installations et des équipements sont soumis à des règles et à des normes de conception, de construction, de contrôle et de maintenance.
Pour de nombreux matériels, machines, articles, produits, substances et préparations, les fabricants et les importateurs, les distributeurs et les utilisateurs, sont dans l’obligation de respecter des exigences réglementaires et normatives.
Des installations et des équipements, des ambiances physiques et chimiques, sont soumis à des vérifications initiales et/ou périodiques obligatoires, en application de différents textes réglementaires, normatifs ou de recommandations.
Selon leur nature et leurs activités, des réglementations particulières s’appliquent à certains établissements ou entreprises.
Les matières, les énergies, les locaux, les procédés, les déchets et les rejets, au-delà de certains seuils, sont également visés par des réglementations particulières.
Les établissements recevant du public (ERP), les immeubles de grande hauteur (IGH), Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), le transport de matières dangereuses (TMD), sont notamment concernés par des dispositions réglementaires spécifiques.
Ces réglementations concernent la protection des publics, de l’environnement et des populations, mais aussi la sécurité des salariés des établissements concernés.
Les dispositions de sécurité et de prévention des risques professionnels
L'évaluation des risques
L'évaluation des risques professionnels est un concept issu de la directive cadre européenne du 12 juin 1989, qui fonde les principes généraux de prévention.
L'obligation générale de sécurité qui incombe à l'employeur doit le conduire à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs (article L. 4121-1 du Code du travail).
Le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 a introduit dans le Code du travail une disposition réglementaire destinée à formaliser l'évaluation des risques dans un document unique, dispostion renforcée par la loi 2021-1018 du 2 août 2021.
L’évaluation des risques professionnels est fondée sur des principes qui garantissent sa pertinence et sa conformité. Des méthodologies et des outils permettent une évaluation fiable et formalisée.
La prévention des risques est une responsabilité de l’entreprise
La conformité organisationnelle
L’entreprise est tenue d’organiser la sécurité et la prévention des risques professionnels.
Selon le code du travail, l’employeur désigne un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise.
A défaut, l'employeur peut recourir à un intervenant en prévention des risques professionnels externe (IPRP) enregistré à la Direccte (Jelison consulting est IPRP enregistré) .
Les réglementations et les recommandations comportent de nombreuses exigences d’information et de formation en matière de sécurité et de prévention des risques professionnels.
La réglementation prévoit la traçabilité de certaines informations en santé et sécurité au travail ou pour prévenir ou compenser la pénibilité.
Des interventions d’entreprises extérieures et des opérations de livraison ou d’expédition font l’objet de mesures organisationnelles obligatoires. Il s’agit de plans de prévention et de protocoles de sécurité.
Ces mesures concernent la sécurité des salariés des entreprises utilisatrices comme ceux des entreprises extérieures.
Certaines opérations sont soumises à l’obligation de désigner un coordinateur établissant un plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS).
Les entreprises intervenantes sont chargées d’élaborer leur plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
L’utilisation de certains équipements ou produits, certaines activités, sont soumises à des exigences réglementaires de nature organisationnelles (mesures, protections collectives, protections individuelles, signalisations, formations, permis, autorisations, habilitations, …)
Le secours aux personnes, la protection incendie, la prévention contre les explosions, l’évacuation, … font l’objet d’exigences réglementaires et normatives organisationnelles.
La sécurité et la protection de la santé
L'entreprise doit mettre en œuvre la prévention des risques professionnels.
L'employeur engage sa responsabilité civile et pénale.
La prévention des risques professionnels est formée par l’ensemble des dispositions techniques et organisationnelle destinées à préserver la santé et la sécurité des salariés. Cette obligation réglementaire se fonde sur les principes généraux de prévention inscrits dans le Code du travail.
La prise en compte intelligente des exigences de sécurité et de prévention est un formidable levier de reconnaissance et de motivation des ressources humaines.
La prévention des risques professionnels permet la réduction des accidents du travail, des maladies professionnelles et de l'absentéisme.
Une démarche de prévention des risques professionnels pertinemment construite et conduite, est facteur de performance, d'économies, et de réduction des vulnérabilités.
L’évaluation des risques professionnels (EvRP) constitue la première étape de la démarche de prévention. L’identification, l’analyse, le classement et la hiérarchisation des risques permettent de définir et planifier objectivement les actions appropriées. Ces actions concernent les dimensions techniques, humaines et organisationnelles.
Les dispositions de sécurité et de prévention des risques répondent à des exigences réglementaires, réduisent l’accidentologie et l’absentéisme, contribuent à une organisation efficiente et dynamique.
La prévention des risques professionnels comporte des dispositions visant à préserver la santé et la sécurité des salariés, prévenir ou limiter la pénibilité, améliorer les conditions et favoriser le bien-être au travail, réduire les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
Pour assumer cette responsabilité et répondre à l'obligation de résultat, l'employeur doit adapter en continue ses dispositions de sécurité et de prévention. Les réglementions, les exigences des marchés et les attentes sociétales, sont toujours en mouvement.
Votre partenaire sécurité et prévention des risques professionnels
Jelison consulting est intervenant en prévention des risques professionnels enregistré Direccte pour l'ensemble du territoire national.
Sécurité et prévention des risques professionnels conformes aux exigences réglementaires, pérennes, avec efficience.
Jelison consulting vous propose les solutions :
- Evaluation des risques professionnels ;
- Evaluation de risques spécifiques ou à forts enjeux (enjeu organisationnel, technique, juridique, et/ou économique, …) nécessitant des méthodologies appropriées (risques psychosociaux, chimique, rayonnement, biologique, incendie, explosion, transports, manutentions, …) ;
- Elaboration, mise à jour ou en conformité du document unique ;
- Formation des acteurs de la sécurité et de la prévention (chargés ou responsables de la prévention des risques professionnels, animateurs sécurité, managers de proximité, managers intermédiaires, dirigeants d’entreprise, d’établissements ou de service, …) ;
- Fonctions externalisées sur mesure (IPRP, animateur ou chargé sécurité et prévention, intervenant en prévention des risques professionnels, assistance président de CHSCT, veille réglementaire et normative, …) ;
- Assistance à la maîtrise d’ouvrage SIGR (Système d’Information de Gestion des Risques) ou pour d’autres solutions logicielles (logiciel Santé et Sécurité au Travail, QSE, document unique, …) ;
- Elaboration de PPSPS, de plans de prévention, de protocoles de sécurité, de consignes, de fiches de poste, de fiche d’exposition, de livret sécurité, … ;
- Audits et solutions de conformités organisationnelles et techniques (sécurité et risques professionnels, environnement et risques industriels au regard de réglementations, de normes, de guides et de référentiels (APSAD, CNPP, INRS, …) ;
- Diagnostics au regard de textes européens tels que les directives 2006/95/CE (Basse Tension), 2006/42/CE (machines), 94/9/CE (Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (ATEX)), les règlements 1907/2006 REACH et 1272/2008 CLP.
Nous intervenons pour des groupes, des entreprises, des organismes publics et privés de tous secteurs d'activités et de toutes tailles, partout en France.
Pour une vision claire et objective, pour votre sérénité face aux réglementations sécurité et prévention des risques professionnels, pour des solutions adaptées à vos enjeux et à vos attentes ...
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